Newsletter Novembre 2014
Le billet bimestriel : Confiance, vous avez dit confiance ? La confiance est sur toutes les lèvres, sous toutes les plumes. Elle est comme un...
Année : 2014
Confiance, vous avez dit confiance ?
La confiance est sur toutes les lèvres, sous toutes les plumes. Elle est comme un leitmotiv politique, une donnée de l’économie, une aspiration des ménages,...
Les entreprises et les frontières fiscales dans l’Union européenne
Université de Strasbourg le 17 décembre 2014 Madame Ophélie Allouard Les entreprises et les frontières fiscales dans l’Union européenne Composition du jury: Madame Elsa Bernard...
Administration fiscale/contribuable : vers une relation apaisée ?
20-21 Novembre 2014 Science Po Aix Amphi Cassin [button link=”https://www.2isf.org/wp-content/uploads/2014/11/Colloque-Administration-fiscale-contribuable2014.pdf” size=”large” icon=”download” color=”red” window=”yes”]Programme et bulletin d’inscription Bulletin d’inscription à retourner avant le mercredi 12 Novembre...
La sécurité juridique en droit fiscal
Université Paris Descartes– Faculté de droit et de science politique le 29 novembre 2014 Monsieur Urbain OKOU La sécurité juridique en droit fiscal Etude comparée...
L’assistance administrative, en matière fiscale, dans l’UE
Université Paris 13 – Faculté de droit et de science politique le 28 novembre 2014 Monsieur Ousmane Cissé L’assistance administrative, en matière fiscale, dans l’Union...
La Transparence des flux financiers
Jeudi 9 Octobre 2014 de 9h à 17h, amphi. Volney Faculté de droit, d’économie et de gestion 13 allée François Mitterrand ‒ 49 036 Angers Université d’Angers | Campus...
LE REMBOURSEMENT DES CREDITS DE TVA EN AFRIQUE SUBSAHARIENNE
Appliquée à une grande majorité de pays, la TVA est un instrument de mobilisation de ressources publiques importantes, qui s’est adaptée aux contextes les plus...
Entreprises en difficulté et fiscalité
Université Pierre Mendès-France – Faculté de droit – Grenoble Soutenance de thèse: le 23 octobre 2014 Monsieur Thierry Balle Composition du jury: Monsieur Jacques Grosclaude Professeur...
Fixation des prix de transfert à l’épreuve de la double imposition économique
Aix Marseille Université – Faculté de droit et de science politique Soutenance de thèse le 9 septembre 2014 Madame Fatima Mial Composition du jury: Monsieur...
Newsletter Septembre 2014
Le billet bimestriel Le remboursement des crédits de TVA en Afrique subsaharienne Appliquée à une grande majorité de pays, la TVA est un instrument de...
Newsletter de Juillet 2014
Le billet bimestriel : De « l’impôt confiscatoire » à « l’impôt confisqué » Après plusieurs années d’éclipse, la question fiscale est revenue éclairer de...
De « l’impôt confiscatoire » à « l’impôt confisqué »
Après plusieurs années d’éclipse, la question fiscale est revenue éclairer de toute sa splendeur le débat public à l’occasion des campagnes présidentielles de 2007 (suivie...
La privatisation des missions douanières en République Centrafricaine (RCA) : une opportunité d’amélioration des finances publiques?
BORDEAUX – Université Montesquieu Faculté de Droit, Science politique, Economie, Gestion , Education Soutenance de thèse 10 juillet 2014 Monsieur Lionel Pascal La privatisation des...
Compte rendu de l’assemblée générale du 23 mai 2014
Thierry LAMBERT, président de l’association, ouvre la réunion à 17 h. Il remercie les personnes présentes. 1 – Bilan des activités réalisées Dans un premier...
Actualité et enjeux de la protection du contribuable
Mardi 13 Mai 2014 de 8h30 à 13h Université Paris V 12 rue de l’école de médecine 75006 Paris L’association des Fiscalistes de Paris V...
Le prix de transfert
Le 23 Mai 2014 à 14h au Conseil Supérieur du Notariat 60 boulevard de la tour Maubourg 75007 Paris Coordination Laurence Vapaille, MCF HDR à...
Pour une refondation de la relation administration fiscale/contribuable
24-25 Juin 2014 Inscription obligatoire Sciences Po Aix 25, rue Gaston de Saporta | Aix-en-Provence Tél. +33 (0)4 42 16 95 46 morgane.harle@sciencespo-aix.fr [button...
La répression fiscale
Colloque organisé par le Cnam, LIRSA-EFAB Le 13 juin 2014 40, rue des Jeûneurs, 75002 Paris Amphi 2 I. LES COMBATS Matinée présidée par Philippe...
Le nouveau code des douanes de l’Union européenne et ses prolongements
C’est sous l’appellation Code des douanes de l’Union qu’est apparu en 2013 le nouvel instrument juridique destiné à remplacer le Code des douanes communautaire fruit...