Annonce de soutenances de thèses

Contribution à l’étude de l’autonomie financière des collectivités locales algériennes

Soutenance de thèse Aix-Marseille Université – Faculté de droit et des sciences humaines – le 21 mars 2023 à 14 heures Chabane Loumi Directeur de...

Contribution à l’étude de la qualification de montage purement artificiel par la Cour de justice de l’Union européenne

Clément Thomas Aix-Marseille Université – Faculté de droit – 31 mars 2023 à 14 heures Directeur de thèse, Thierry Lambert professeur Aix-Marseille Université Composition du...

Le droit de visite et de saisie de l’article L 16 B du Livre des procédures fiscales

Anastasios PAPAGIANNOULAS Paris – Saclay / 5 janvier 2023 (14 heures) Le droit de visite et de saisie de l’article L 16 B du Livre...

La lutte douanière contre la contrefaçon
Approche comparée sino-française

Rémi FOUQUE Faculté de droit Aix-Marseille Université – 6 décembre 2022 (14 heures salle des actes) Sous la direction de : JIN Banggui, maître de conférences...

Les garanties du contribuable face aux mesures fiscales anti – abus de droit interne : entre équilibre et stratification

Université Jean Moulin Lyon 3 – 2 décembre 2022 à 14 heures Antoine Chavanon Les garanties du contribuable face aux mesures fiscales anti – abus...

Le système fiscal international : une construction conceptuelle et pragmatique

L’harmonisation fiscale, gage de croissance du potentiel énergétique de la zone CEMAC

Aix- Marseille Université – Soutenance de thèse Le 16 décembre 2021 à 14 heures / Synthia Ndjogobissa Lessebi Monsieur le professeur Thierry Lambert, directeur de...

Le juge et l’impôt, d’un dualisme complexe à un monisme vertueux

Aix -Marseille Université – Soutenance de thèse 15 décembre 2021 à 13 h 30 / Florent Oliver Monsieur le professeur Thierry Lambert, directeur de la...

La lucrativité

Université de Paris Saclay Soutenance de thèse – 19 novembre 2021 Delphine SIQUIER DELOT Direction de la recherche Laurence VAPAILLE Maître de conférences – HDR...

La localisation et la taxation des profits dans les transactions internationales

Université de Cergy Paris – Faculté de droit et des sciences humaines Soutenance de thèse le 30 septembre 2021 Ikram CHEBBI Thèse sous la direction...

Les transferts indirects de bénéfices hors d’Algérie

Soutenance de thèse Madame Miled Amokrane Boukrami Faculté de droit Aix-Marseille Université 11 février 2021 (14 heures salle des actes) Les transferts indirects de bénéfices...

Contribution à l’étude de la pénalisation du droit fiscal

Aix-Marseille Université Lundi 30 novembre 2020 14 heures (visioconférence) Lolita GIRONDEAU Monsieur Stéphane DETRAZ, maître de conférences – HDR université de Paris-Sud (apporteur) Monsieur Emmanuel...

Investissements productifs outre-mer et défiscalisation

L’article 199 undecies B du C.G.I depuis la loi de programme pour l’outre-mer du 21 juillet 2003 dite loi Girardin industriel Aurore PACOTTEUniversité Paris II...

La sécurité fiscale dans l’UE et dans l’UEMOA. Cas de la France et du Bénin

Sèdéhou Carlos Gilles HOUNDEFFOUniversité de Lyon 3 Jean Moulin – Mercredi 22 janvier 2020 Composition du jury CAVALIER Georges, maître de conférences – HDR, université...

Les dépenses fiscales au Maroc : contribution à la rationalisation du système des incitations fiscales

Hassan EL KTINIUniversité de Grenoble Alpes – Vendredi 24 janvier 2020 Composition du jury EXPOSITO Martine, maître de conférences – HDR à l’université de Grenoble...

Recherche sur la fiscalité locale au prisme de l’égalité

David YTIER Mardi 3 décembre 2019 / Aix-Marseille Université ( Salle des actes – 9 heures ) Composition du jury OLIVA Eric, Professeur Aix-Marseille Université...

Le ministre des finances sous la Vème République, Contribution à l’étude du désenchantement d’une toute puissance

Julien DEFLINE Mercredi 11 décembre 2019 / Aix-Marseille Université ( Salle des actes – 9 heures ) Composition du jury ORSONI Gilbert, Professeur Aix-Marseille Université...

La répression en matière fiscale en France 1789 – 2019

Charles-Henri HARDY Mercredi 11 décembre 2019 / Panthéon – Sorbonne Paris 1 (14h) Composition du jury AYRAULT Ludovic, Professeur Panthéon Sorbonne – Paris 1 (directeur...

La fiscalité face à l’impératif du développement de la République Centrafricaine

Mathurin MBOUNOU-NGOPO Aix-Marseille Université / Faculté de droit Vendredi 25 janvier 2019 à 14 heures Composition du jury Jean- Luc ALBERT, professeur Aix-Marseille Université. Bernard...

Construire l’Europe par la fiscalité L’harmonisation fiscale européenne 1950 – 1967

Anna KONISHI Université Paris I – Panthéon Sorbonne Mardi 18 décembre 2018 Composition du jury MARGAIRAZ Michel, professeur en histoire contemporaine à l’université Paris 1...