Annonces de colloques

Abus de droit fiscal :  faisons le point.

Abus de droit fiscal : faisons le point.

Séminaire organisé par l’Institut international des sciences fiscales (2iSF) et le Conservatoire national des arts et métiers (CNAM). Le vendredi 19 juin 2015, 14h – 18h au Conservatoire des arts et métiers (CNAM) 2 rue Conté 75003 (amphi LAUSSEBAT – accès 31- 3ème étage) Paris (métro : Sentier ou Bourse ou Bonne nouvelle). A retourner avant le 15 juin 2015 par courrier à  :[Lire la suite…]

Le rescrit fiscal

Le rescrit fiscal

Colloque organisé par l’Association des fiscalistes de Paris 5 du Centre Maurice Hauriou de l’université Paris Descartes Le rescrit fiscal avec le soutien de FONDAFIP et de la Revue de Droit fiscal 4 mai 2015 Salle du Conseil – Université Paris Descartes 12, rue de l’Ecole de Médecine – 75006 Paris 9h30-9h35- Ouverture, par Anne Laude, Doyen de la Faculté de droit de[Lire la suite…]

Les « polices fiscales»  – Moyens de lutte contre la fraude fiscale

Les « polices fiscales» – Moyens de lutte contre la fraude fiscale

Sous l’égide du LEJEP de l’université de Cergy Pontoise et de 2ISF. Sous la responsabilité scientifique de Christian Lopez, maître de conférences à l’université de Cergy Pontoise, membre du LEJEP et de 2ISF. Le 20 mars 2015 – De 9h00 à 17h00 (en 4 séances) Bibliothèque de l’Ordre des Avocats de Paris – Entrée principale du Palais de Justice 4, boulevard[Lire la suite…]

Administration fiscale/contribuable : vers une relation apaisée ?

Administration fiscale/contribuable : vers une relation apaisée ?

20-21 Novembre 2014 Science Po Aix  Amphi Cassin Bulletin d’inscription à retourner avant le mercredi 12 Novembre 2014 à IEP d’Aix en Provence Service recherche 25, rue Gaston de Saporta 13625 Aix en Provence – cedex 1 ou par mail : cherpa@sciencespo-aix.fr

La Transparence des flux financiers

La Transparence des flux financiers

Jeudi 9 Octobre 2014 de 9h à 17h, amphi. Volney Faculté de droit, d’économie et de gestion 13 allée François Mitterrand ‒ 49 036 Angers Université d’Angers | Campus Saint - Serge Voir le programme complet

Actualité et enjeux de la protection du contribuable

Actualité et enjeux de la protection du contribuable

Mardi 13 Mai 2014 de 8h30 à 13h Université Paris V 12 rue de l’école de médecine 75006 Paris L’association des Fiscalistes de Paris V et les étudiants 2014 du Master 2 Juriste Fiscaliste de l’Université Paris V (près de 1000 anciens diplômés) ont l’honneur d’organiser un colloque annuel portant sur l’actualité fiscale. Les précédentes éditions ont permis de réunir[Lire la suite…]

Le prix de transfert

Le prix de transfert

Le 23 Mai 2014 à 14h au Conseil Supérieur du Notariat 60 boulevard de la tour Maubourg 75007 Paris Coordination Laurence Vapaille, MCF HDR à l’Université d’Evry-Val-d’Essonne, membre du centre de recherche Léon Duguit et de 2isf. Direction scientifique Christian LOPEZ, MCF HDR, Université de Cergy Pontoise, membre du LEJEP et de 2ISF. Interventions : – L’obligation de transparence en matière de[Lire la suite…]

Pour une refondation de la relation administration fiscale/contribuable

Pour une refondation de la relation administration fiscale/contribuable

24-25 Juin 2014 Inscription obligatoire Sciences Po Aix 25, rue Gaston de Saporta | Aix-en-Provence Tél. +33 (0)4 42 16 95 46 morgane.harle@sciencespo-aix.fr    

La répression fiscale

La répression fiscale

Colloque organisé par le Cnam, LIRSA-EFAB Le 13 juin 2014 40, rue des Jeûneurs, 75002 Paris Amphi 2 I. LES COMBATS Matinée présidée par Philippe Reigné, agrégé des facultés de droit, professeur du Cnam, titulaire de la chaire de droit des affaires. 9h 15 – Accueil des participants. 9h 30 – Les services fiscaux de recherche et d’enquête (Jean-Pierre Lieb,[Lire la suite…]

L’impôt sur le capital – Nice

L’impôt sur le capital – Nice

Organisé par le CERDACFF, en collaboration avec l’Institut international des sciences fiscales, la Société Française de Finances Publiques, la Chambre des Notaires des Alpes- Maritimes et autres partenaires Et avec le soutien de la revue de Droit fiscal L’imposition du capital : entre mythes et réalités Quels enjeux pour demain ? Nice, 30-31 janvier 2014 Première journée (Jeudi) 13h.30 Accueil des participants[Lire la suite…]