Les difficultés de la mise en œuvre d’une fiscalité écologique
Assia AOUIMEUR Université de Paris 13 – Sorbonne Paris Cité / Jeudi 11 décembre 2018 à 14 heures Composition du jury Laurence VAPAILLE, maître de...
Annonce de soutenances de thèses
La preuve en droit fiscal répressif – Mise en forme du droit de la répression fiscale
Amadou MAIDAGI AYI Université Paris 2 – Panthéon Assas / Jeudi 22 novembre 2018 à 15 heures Composition du jury Patrick MORVAN, professeur à l’université...
L’amélioration du régime fiscal spécial des fusions d’entreprises et opérations assimilées en Chine au regard du droit français
Chen JIANG Faculté de droit d’Aix-Marseille Université / Mardi 6 novembre 2018 Composition du jury VAPAILLE Laurence, maître de conférences – HDR à l’université de...
Le régime fiscal des implantations internationales d’entreprises
Madame Nassima Yelles Chaouche épouse Ghellal Faculté de droit d’Oran (Algérie) – Jeudi 25 octobre 2018 (salle des soutenances) Composition du jury BENACEUR Youcef, professeur...
Contribution à l’étude de la preuve en droit fiscal français
Université Aix-Marseille Université ( faculté de droit ) Soutenance de thèse Catherine KOUBAR le 22 janvier 2018 – 14 heures Contribution à l’étude de la...
La notion d’abus de convention fiscale internationale – Réflexions à la lumière des droits français et américain
Aix – Marseille Université – le 18 décembre 2017 – 14 heures Soutenance de thèse Kevin JESTIN Faculté de droit La notion d’abus de convention...
L’imposition des bénéfices en France et au Sénégal
Université de Lyon 3 – Jean Moulin (faculté de droit ) – le 24 novembre 2017 – 14 heures Soutenance de thèse El Hadji Cheikh Gueye...
Alternatives contractuelles et optimisation fiscale d’entreprises
Université Grenoble Alpes Soutenance de thèse Claire TOULZA le 26 septembre 2017 – 14 h 30 (Faculté de droit) Alternatives contractuelles et optimisation fiscale d’entreprises...
Gouvernance et mobilisation des ressources fiscales au Niger.
Soutenance de thèse Mahamane Laouali SIDI le 4 mai – 14 heures (salle Fabre 5) – Aix – Marseille Université Gouvernance et mobilisation des ressources fiscales...
La TVA en République de Guinée. Un dessin inachevé
Aix – Marseille Université Soutenance de thèse Diallo Mamadou Dian le 3 mars 2017 – 14 heures La TVA en République de Guinée. Un dessin...
La stratégie fiscale de l’entreprise : entre optimisation et fraude
Université de Toulouse Capitole Soutenance de thèse Thomas CAUSSADE le 27 janvier 2017 La stratégie fiscale de l’entreprise : entre optimisation et fraude Composition du jury :...
La répression de la fraude fiscale en droit chinois
Aix – Marseille Université Soutenance de thèse Wei ZHOU le 6 janvier 2017 – 14 heures (salle de droit comparé) Composition du jury : – Ludovic Ayrault,...
La lutte contre les paradis fiscaux à l’aune des exemples français et américains
Université de Strasbourg (faculté de droit) Soutenance de thèse Anne de Ravel d’Esclapon le 16 novembre 2016 – 14 heures La lutte contre les paradis fiscaux...
Les transformations du contentieux fiscal à Madagascar
Université de Paris 1 – Panthèon – Sorbonne (faculté de droit) Soutenance de thèse Arlène Zoarinandrasana Rasamoelina le 28 novembre 2016 – 14 heures Les...
Etude de la fiscalisation ds ressources de la sécurité sociale
Aix – Marseille Université (salle de droit comparé) Soutenance de thèse Aurélie Dort le 10 décembre 2016 – 14 heures Fiscalité et sécurité sociale : Etude...
Les réformes fiscales et douanières en Algérie
Soutenance de thèse Riadh Bouriche le 2 juin 2016 – 14 heures // Université de Cergy – Pontoise Faculté de droit Les réformes fiscales et douanières en...
Le traitement fiscal international des organismes de placement collectif
Université de Cergy – Pontoise – le 9 septembre 2015 à 9 heures Monsieur Alassane Sy Le traitement fiscal international des organismes de placement collectif...
Contribution à l’analyse des redevances pour services rendus des communes et intercommunalités
Soutenance de thèse: le 16 juin 2015 à 14 heures – salle des actes Monsieur Thomas Eisinger Contribution à l’analyse des redevances pour services rendus des...
La fiscalité environnementale entre impératifs fiscaux et objectifs environnementaux …
Soutenance de thèse : le 28 mai 2015 (14h00) – salle du conseil n°1 Monsieur Nicolas CARUANA La fiscalité environnementale Entre impératifs fiscaux et objectifs...
Les pouvoirs d’investigation de l’administration fiscale étendue et limites. Etude comparée
Université d’Oran – Faculté de droit (Algérie) – le 20 janvier 2015 Monsieur Abdelouahab Lounis Composition du jury: Monsieur Thierry Lambert Professeur Aix -Marseille Université...