Les transformations de la fiscalité locale au Cameroun
Université Paris 1 – Panthéon Sorbonne – le 25 février 2015 (14h00) Monsieur Pierre Belenie Composition du jury: Monsieur Xavier Cabannes Professeur à l’université Paris Descartes...
Annonce de soutenances de thèses
Les entreprises et les frontières fiscales dans l’Union européenne
Université de Strasbourg le 17 décembre 2014 Madame Ophélie Allouard Les entreprises et les frontières fiscales dans l’Union européenne Composition du jury: Madame Elsa Bernard...
La sécurité juridique en droit fiscal
Université Paris Descartes– Faculté de droit et de science politique le 29 novembre 2014 Monsieur Urbain OKOU La sécurité juridique en droit fiscal Etude comparée...
L’assistance administrative, en matière fiscale, dans l’UE
Université Paris 13 – Faculté de droit et de science politique le 28 novembre 2014 Monsieur Ousmane Cissé L’assistance administrative, en matière fiscale, dans l’Union...
Entreprises en difficulté et fiscalité
Université Pierre Mendès-France – Faculté de droit – Grenoble Soutenance de thèse: le 23 octobre 2014 Monsieur Thierry Balle Composition du jury: Monsieur Jacques Grosclaude Professeur...
Fixation des prix de transfert à l’épreuve de la double imposition économique
Aix Marseille Université – Faculté de droit et de science politique Soutenance de thèse le 9 septembre 2014 Madame Fatima Mial Composition du jury: Monsieur...
La privatisation des missions douanières en République Centrafricaine (RCA) : une opportunité d’amélioration des finances publiques?
BORDEAUX – Université Montesquieu Faculté de Droit, Science politique, Economie, Gestion , Education Soutenance de thèse 10 juillet 2014 Monsieur Lionel Pascal La privatisation des...
La politique fiscale au Cameroun
(étude sur l’exercice de la compétence fiscale des Etats depuis la décennie 1980)” soutenance le 7 mars 2014 à Aix Marseille Université par Richard EVINA OBAM Composition du...
Essai sur les fonctions du juge administratif face aux principes civils du contrat de transaction
soutenance le 16 janvier 2014 à Aix Marseille Université par Paul NIEL Composition du jury Hervé de Gaudemar, Professeur à l’université de Lyon 3 (rapporteur) Didier Guével,...
Conflits de normes entre conventions fiscales et traité sur le fonctionnement de l’Union européenne
Thèse de Miguel NICOLAS soutenue le 11 décembre 2013 Composition du jury Jacques Buison, professeur émérite à l’université de Parsis Descartes Olivier Debat, professeur à...
Problématiques de l’application de la TVA en zone OHADA
soutenue par ONANGA OPISSINA Vianney le 13 décembre 2013 à 13h30 devant un jury composé de la façon suivante: Jean Luc Albert, professeur à l’Ecole...
Le droit fiscal des investissements étrangers au Maroc
Faculté de droit de l’université de Grenoble Monsieur Moutai Chaouki soutiendra sa thèse le 6 décembre 2013 Le droit fiscal des investissements étrangers au Maroc...
Le principe de légalité de l’impôt et son application en Chine
Madame CHENG LI soutiendra sa thèse ayant pour titre “Le principe de légalité de l’impôt et son application en Chine” le 30 octobre 2013 à...