Avril 2015

 Les nouvelles parutions :

φ  Ayangma Joseph, La pratique du contrôle fiscal des prix de transfert dans l’espace CEMAC. Le cas du Cameroun, L’harmattan, coll. Harmattan Cameroun, 2015, 364 pages.

Analyse du dispositif en construction du contrôle fiscal des prix de transfert.

φ Cabannes Xavier (dir-), Regards sur la fiscalité dans le Pacifique sud, Ed. Journal de droit comparé du Pacifique (hors série XVIII), 2015, 204 pages.

Australie, Nouvelle-Calédonie, Nouvelle-Zélande, Polynésie Française, Vanuatu, Wallis-et-Futuna passés en revue.

φ Casimir Jean – Pierre, Contrôle fiscal. Contentieux. Recouvrement, Ed. Groupe Revue fiduciaire, coll. Code RF, 2015, 656 pages.

Livre des procédures fiscales annoté.

φ Chambaud Véronique, Art et fiscalité, Ed. Ars Vivens, 2015, 288 pages.

8^ème édition.

φ Colliat Rémi, Echinard Yann (dir-), Quelle fiscalité pour le XXième siècle ? Contribution au débat, Ed. Presses universitaires de Grenoble, coll. Libre cours, 2014, 272 pages.

Le grand soir fiscal ne semble pas d’actualité. Toutefois une réforme d’ensemble des systèmes fiscaux est capable de redonner une certaine cohérence.

φ De Longevialle Fabice, Le guide fiscal du patrimoine 2015, Ed. Groupe revue fiduciaire, coll. Pratiques d’experts, 2015, 376 pages.

Un état des lieux à jour au 1er janvier 2015.

φ Falciani Hervé, Séisme sur la planète finance. Au coeur du scandale HSBC. « Mon combat contre l’évasion fiscale », La découverte, coll. Cahiers libres, 2015, 250 pages.

L’auteur, informaticien à la HSBC Private Bank de Genève, se qualifie de « lanceur d’alerte ». Après avoir volé des fichiers à la banque il a livré environ 3 000 noms de titulaires de comptes dans la banque à l’administration qui a diligenté des contrôles fiscaux. Le livre nous éclaire notamment sur les techniques de fraude, le blanchiment, le démarchage illicite de contribuables étrangers Sont publiés des documents internes à la banque portant sur l’appréhension des clients ou encore sur le pourcentage versé aux intermédiaires. Un document.

φ Faye Malick, Le droit douanier sénégalais, L’harmattan, coll. Etudes africaines, 2015, 320 pages.

Un an après l’entrée en vigueur du nouveau code des douanes du Sénégal mis aux normes de l’espace communautaire OHADA.

φ Francis Lefebvre, Mémento fiscal 2015, Ed. Francis Lefebvre, coll. Mémentos pratiques, 2015, 1 570 pages.

Une référence depuis 60 ans.

φ Grandguillot Béatrice et Francis, La fiscalité française 2015, Ed. Gualino, coll. Les Zooms’s, 2015, 272 pages.

20^ème édition.

φ Grandguillot Béatrice et Francis, Exercices fiscalité française 2015, Ed. Gualino, coll. Les Zooms’s, 2015, 240 pages.

9^ème édition.

φ Groupe revue fiduciaire, Titres des dirigeants : quelle fiscalité ?, Ed. Groupe revue fiduciaire, coll. Les guides de gestion RF, 2015, 463 pages.

1^ère édition. ISF, dividendes, plus-values de cession, PEA, sociétés civiles de portefeuille,…

φ Lenormand – Caillére Sabrina, Droit et fiscalité du transfert temporaire de valeurs mobilières, Lexis Nexis, coll. Bibliothèque du droit de l’entreprise, 2015, 488 pages.

Publication d’une thèse. Analyse des dispositions fiscales applicables aux différentes techniques concernées. Plaidoyer pour une unification des différents régimes fiscaux qui gagnerait en cohérence.

φ Malherbe Philippe, Elements of international income taxation, Bruylant, 2015, 194 pages.

La fiscalité comme outil de politique économique.

φ Matthieu Robert, Les stars face à l’impôt … combines, magouilles, exil, Ed. Maxima Laurent du mesnil, 2015, 284 pages.

Quand les stars pratiquent l’optimisation fiscale.

φ Morel Gervais, Fiscalité, placements et réduction d’impôts 2015, Ed. Revue Banque, 2015, 404 pages.

Défiscalisation, optimisation fiscale,….

φ Pichet Eric, L’impôt sur le revenu 2015, Les éditions du siècle, 2015, 597 pages.

16^ème édition.

φ Revue française de finances publiques, La sécurité fiscale, n° 130, avril 2015.

12 contributions parmi lesquelles, « la sécurité fiscale : quels enjeux juridiques ? », « l’abus de droit et la sécurité juridique », « sécurité juridique et rétroactivité de la loi fiscale »,….