Mars 2016

φ AIME Charles, ROCHEDY Marc, Droit fiscal, 2016, Sirey, coll. Aide – mémoire, 2016, 350 pages.
14^ème édition.

φ CABANNES Xavier, de LAUZAINGHEIN Christian, STAUBLE de LAUZAINGHEIN Marie – Hélène, Droit fiscal, Dalloz, coll. Mémentos, 2016, 202 pages.
15^ème édition.

φ CHAMBAUD Véronique, Art & Fiscalité, Ed. Ars vivens, coll. Art management, 2016, 288 pages.
9^ème édition.

φ COZIAN Maurice, Les grands principes de la fiscalité des entreprises, LexisNexis, coll. Litec – fiscal, 2016, 493 pages.

Excellente initiative que de rééditer « les grands principes » avec une préface du professeur Florence DEBOISSY, membre du comité de l’abus de droit fiscal. 4^èmeédition.

φ DELSOL Jean – Philippe, L’injustice fiscale ou l’abus de bien commun, Ed. Desclée de Brower, coll. Essai, 2016, 332 pages.

Les sources du droit à l’origine de l’injustice fiscale. Plaidoyer contre les excès de l’Etat providence.

φ DIDIER Michel, OUVRARD Jean – François, L’impôt sur le capital. Une coûteuse singularité française, Economica – Coe-Rexecode, coll. Economie, 2016, 160 pages.

Argumentaire pour un prélèvement forfaitaire de 30% sur les revenus du capital, suppression de l’ISF et de certaines dépenses fiscales, mais détaxation de la petite épargne et des donations aux jeunes.

φ EL HADJI Dialigué Ba, Droit fiscal, L’harmattan, 2016, 202 pages.

Exposé de la fiscalité sénégalaise, constituée d’éléments disparates, et considérations relatives à l’administration fiscale.

φ EVINA OBAM Richard, La politique fiscale au Cameroun depuis les années 1980, L’harmattan, coll. Finances publiques, 2016, 417 pages.

Publication d’une thèse. La politique fiscale qui a longtemps souffert de la difficulté à ce qu’elle soit pensée avec cohérence fait l’objet aujourd’hui d’un cadrage imposé par les organisations internationales. La politique fiscale au Cameroun doit trouver sa place dans une économie mondialisée.

φ JACQUIN DEPEYRE Yves, La réconciliation fiscale, Odile Jacob, 2016, 224 pages.

Ecrit par une économiste – avocat l’ouvrage s’attache à démonter que la fiscalité est un sujet politique, beaucoup moins technique qu’on le croit.

φ LAPOINTE Benoît, Corruption et fiscalité. L’entreprise face à ses pratiques internationales, Berger – Levrault, coll. Au fil du débat, 2015, 313 pages.

Une question aux multiples facettes et aux enjeux non négligeables.

φ ONANGA OPISSINA Vianney, Problématique de l’application de la TVA dans l’espace OHADA, L’harmattan, coll. Finances publiques, 2016, 371 pages.

Publication d’une thèse. La mise en place de la TVA dans l’espace pose de nombreux problèmes. Il faudra beaucoup de volonté aux Etats pour surmonter les obstacles.

φ Rédaction Francis Lefebvre, TVA, Ed. Francis Lefebvre, coll. Mémentos – Expert, 2016, 1 000 pages.

Une somme à jour au 1er novembre 2015.

φ Rédaction Francis Lefebvre, Intégration fiscale 2016 – 2017, Ed. Francis Lefebvre, coll. Mémentos – Expert, 2016, 948 pages.

3^ème édition intégrant la jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne et de larges développements ayant trait à l’intégration horizontale.

φ Rédaction Francis Lefebvre, TVA 2016, Ed. Francis Lefebvre, coll. Mémentos – Expert, 2016, 1188 pages.

Incontournable.

φ SYMPHORIEN Alain, NDZANA Biloa, La fiscalité, levier pour l’émergence des pays africains de la zone franc. Le cas du Cameroun, L’harmattan, coll. Etudes africaines, 2016, 354 pages.

Analyse consacrée au Cameroun qui passe en revue les chantiers fiscaux à engager dans une perspective d’émergence et de consolidation de la démocratie à l’horizon 2035.

φ TEISSIER DU CROS André, La taxe sur l’actif net ou impôt progressif sur le patrimoine dormant, L’harmattan, 2016, 192 pages.

Plaidoyer pour une taxation du patrimoine et non du revenu.

φ WALTER Roland, Fiches de droit fiscal international, Ed. Ellipses, coll. Fiches, 2016, 214 pages.

Les notions essentielles.

Pour aller plus loin consulter BIBLIOTHEQUE sur le site.

Les nouveaux rapports publiés :

@  Parlement européen www europarl.europa.eu/portail/fr

æ  Accords fiscaux illégaux avec des entreprises : le Parlement demande une indemnisation des pays qui en subissent les conséquences (19 janvier 2016)

@ Commission européenne ec.europa.eu/index_fr.htm

æ Justice fiscale : la Commission présente de nouvelles mesures contre l’évasion fiscale des entreprises (28 janvier 2016).

æ Lutte contre la fraude fiscale : l’Union européenne et la Principauté de Monaco ont paraphé un nouvel accord en matière de transparence fiscale (22 février 2016).

@ Cour des comptes www.ccomptes.fr

æ Référé sur la dépense fiscale ISF – PME (15 février 2016).

@  OCDE www.oecd.org./fr

æ Nouvelle avancée pour la transparence fiscale : 31 pays signent un accord de coopération pour l’échange automatique de renseignements pays par pays à des fins fiscales (27 janvier 2016).

@ Institut de recherches économiques et fiscales fr.irefeurope.org

æ Vers une « flat tax » à deux taux (2 et 15%). Les gains pour l’économie française (30 janvier 2016).

@ Assemblée générale – 2iSF

L’assemblée générale se déroulera le 3 juin 2016 à 17 heures (lire la suite)

@ Revue européenne et internationale de droit fiscal (REIDF) – Ed. Bruylant

Le conseil scientifique se réunira le 23 juin 2016 à 14 heures.

@ Les statuts de 2iSF

Vous pouvez en prendre connaissance (lire la suite)