2015 aura été l’année de la création de la « Revue européenne et internationale de droit fiscal » éditée par les éditions Bruylant que nous remercions. Le premier numéro, qui a été l’occasion de l’organisation d’un colloque international rassemblant plus de 190 personnes, avait pour sujet central « Les polices fiscales – moyens de lutte ».
Nous avons souhaité traiter dans le numéro suivant d’un sujet qui est d’une très grande actualité, si l’on en croit les communiqués officiels des différents G20, les préconisations de l’OCDE et l’attitude des Etats à savoir, la « planification fiscale agressive et transfert de bénéfices ».
Si en 2014 nous avons fêté les 60 ans de la TVA, en 2015 nous nous sommes interrogés quant à son devenir dans un numéro ayant pour titre « la TVA : quel avenir ? ».
L’année 2015 s’est achevée en France par la signature, le 12 décembre, de l’accord de Paris qui fait suite, depuis vingt ans, à des rendez-vous réguliers afin de faire vivre la convention cadre des Nations – Unies sur les changements climatiques. Il nous a semblé important, dans ces conditions, de consacrer le dernier numéro de l’année à une question complexe, « la fiscalité de l’environnement ».
Chaque numéro de la revue a été complété par différentes chroniques permettant à nos lecteurs de faire le point sur des questions ayant trait aussi bien au droit douanier qu’à l’optimisation fiscale ou encore aux procédures fiscales notamment.
Que tous les auteurs français et étrangers, praticiens et universitaires soient chaleureusement remerciés pour leur collaboration. Nous avons réservé, et continuerons à réserver, une large place aux contributions étrangères, de praticiens et d’universitaires. C’est un apport important à la doctrine comme à l’action.
2015 restera aussi l’année durant laquelle a été organisé un séminaire, consacré à « l’abus de droit fiscal », rassemblant un public nombreux.
Evidemment en 2016 nous souhaitons conforter l’installation de la revue dans le paysage des publications scientifiques fiscales, développer notre action et trouver les moyens d’associer le plus grand nombre.
Les prochains numéros de la revue sont d’ores et déjà programmés. Ils traiteront « du renouveau de la fiscalité suisse » car chacun voit bien que le système fiscal Suisse se transforme et s’adapte au nouveau contexte international.
Nous consacrerons également un numéro à l’avenir du droit fiscal douanier tout en examinant les particularismes de ce droit à la fois dans le cadre communautaire mais aussi mondial. L’examen des enjeux et des questions techniques est traité par des auteurs qui ont tous une expérience et une expertise en la matière.
La fiscalité de l’énergie fera l’objet à la fois d’un numéro et d’un colloque, à Paris, à l’automne prochain. Nous y reviendrons dans un prochain numéro de la newsletter.
Enfin nous avons programmé une série de séminaires dans le cadre d’une problématique générale : « Le droit fiscal à l’ère digitale ». Dans ce cadre, nous organisons le 3 juin prochain une première conférence qui a pour sujet : « La fiscalité de l’économie collaborative » (lire la suite).
D’autres séminaires suivront pour traiter notamment de « La fiscalité des comptabilités informatisées », mais aussi de « La relation entre l’administration et le contribuable à l’ère de la dématérialisation ».
Nous avons d’autres projets, en France et à l’étranger, que nous aurons grand plaisir à vous présenter lors de notre assemblée générale qui se réunira la 3 juin 2016 (lire la suite).
Aujourd’hui nous vous invitons à soutenir notre action et à vous y associer davantage.
Vous pouvez renouveler votre adhésion à l’association. Le montant de la cotisation est inchangé.
Vous pouvez aussi coupler votre adhésion avec un abonnement à la « Revue européenne et internationale de droit fiscal », sachant que l’éditeur, que nous remercions, vous fait bénéficier d’une réduction de 50% sur le montant de l’abonnement (lire la suite).
Nous vous rappelons qu’il vous est loisible de nous proposer des articles à publier car, la rubrique « varia » permet d’accueillir des contributions qui ne trouvent pas leur place dans les dossiers ou chroniques que nous traitons. Les professionnels comme les universitaires ou les doctorants peuvent s’y exprimer.
Vous pouvez enfin, si vous êtes adhérent à l’association, rédiger un « billet » pour la Newsletter que vous avez entre les mains. Les auteurs bénéficient d’une liberté totale, à la fois sur le choix du sujet et sur la forme.
L’association souhaite rassembler très largement la communauté des fiscalistes qu’ils soient praticiens (avocats, fonctionnaires, experts comptables, fiscalistes d’entreprises,…) ou universitaires, français ou étrangers.
2iSF est, et sera, ce que nous en ferons.
Chacun peut y trouver sa place.
Thierry Lambert
Professeur Aix – Marseille Université
Président de l’Institut international des sciences fiscales
Rédacteur en Chef de la « Revue européenne et internationale de droit fiscal ».