Des projets, des projets, des projets

thierry lambert

Thierry Lambert

Président de 2 iSF

Professeur Aix-Marseille Université
Rédacteur en chef de la « Revue européenne et international de droit fiscal » (Ed.Bruylant)

On se doit de vous donner quelques chiffres concernant votre association.

Au 30 août 2019 vous étiez 659 abonnés à cette newsletter. Entre le 1 janvier 2019 et le 30 août 2019 le site (www.2isf.org) a reçu 9806 utilisateurs (contre 6635 pour la même période en 2018), 22008 pages ont été vues (contre 17071 pour la même période en 2018). Nous nous efforçons d’actualiser le site au rythme de publication de la news, c’est-à-dire tous les deux mois.

Merci de nous donner cette visibilité.

Tous les abonnés et tous les utilisateurs du site ont un point commun, qu’ils soient français, étrangers, avocats, fonctionnaires, enseignants – chercheurs et doctorants, ils s’intéressent aux questions fiscales.

Nous souhaitons améliorer ces outils afin de mieux répondre à vos attentes et sommes à votre écoute pour les enrichir et les développer.

Si vous êtes membre de l’association vous pouvez, dans le cadre de ce billet, vous y exprimer sans aucune autre réserve que de traiter d’une question fiscale.

Vous êtes de plus en plus nombreux à nous écrire, notamment pour savoir comment participer aux activités de l’institut (2iSF) ou pour collaborer à la « Revue européenne et internationale de droit fiscal ». Nous nous efforçons de vous répondre rapidement.

La meilleure façon d’être associé, en amont, à l’ensemble de nos activités est d’être membre de l’institut. L’assemblée générale permet à chacun de s’exprimer, de proposer et de prendre part aux décisions collectives, que le conseil d’administration met en œuvre. De la même manière c’est de façon collective, par la réunion annuelle du conseil de rédaction et du conseil scientifique, que la politique éditoriale de la revue est fixée.

Nous apporterons notre soutien à la conférence du 20 septembre 2019, ayant pour sujet : « La gestion des risques : analyse comparée droit fiscal / droit douanier ». Celle-ci est organisée à Paris, par le master 2 de droit douanier de l’université de Cergy-Pontoise, le DESU Droit douanier et procédures douanières d’Aix-Marseille Université, l’initiative d’excellence Aix-Marseille (A*Midex).

Le 5 novembre 2019 nous organiserons, à Paris, un séminaire qui aura pour sujet : « Le droit fiscal : entre répression administrative et répression pénale ». Celui-ci sera gratuit pour les adhérents de l’Institut international des sciences fiscales (2iSF) et les abonnés de la « Revue européenne et internationale de droit fiscal ».

Avec la section de droit public financier de la société de législation comparée, l’université de Lille et le cercle des constitutionnalistes nous participerons au colloque international, qui se déroulera le 22 novembre 2019, sous les auspices du Conseil des prélèvements obligatoires, et qui a pour sujet « Constitution (s) et Impôt(s). Approche comparée (Allemagne, Espagne, France, Italie). Les actes seront publiés dans la « Revue européenne et international de droit fiscal ».

En janvier 2020 nous apporterons notre soutien à un séminaire organisé conjointement par le centre Jean Bodin de l’université d’Angers et le laboratoire d’études juridiques et politiques (LEJEP) de l’université de Cergy-Pontoise. Il a pour objet : « La TVA et le E-commerce ».

Concernant la « Revue européenne et internationale de droit fiscal », outre la publication des actes du colloque précité la programmation, arrêtée le 4 juillet dernier par la réunion conjointe du comité de rédaction et du conseil scientifique, est la suivante :

  • Un dossier « Droit fiscal de l’Union européenne : entre unité et diversité »
  • Un dossier « Les grandes œuvres fiscales »
  • Un dossier « La pénalisation du droit fiscal »
  • Un dossier « La gouvernance fiscale mondiale »
  • Un dossier « Comptabilité et fiscalité »

Il y a dans chaque numéro des chroniques régulières et une rubrique « Varia » qui permet de publier, après un avis favorable du comité de lecture, des contributions qui ne trouvent pas leur place dans un dossier. N’hésitez pas à nous faire des propositions.

Le Conseil d’administration de l’institut (2iSF) avait décidé, en janvier 2018, de faire un appel à contributions « jeunes chercheurs ». Un jury, constitué à cet effet, a distingué un lauréat et retenu quatre articles qui ont été publiés (REIDF 2019 – 2). Devant le succès remporté par cette initiative, le Conseil d’administration a été décidé de faire, dans les mêmes conditions et avec un jury différent, un second appel à contributions.

En accord avec l’éditeur des démarches relatives au référencement scientifique de la revue sont faites. Ceci permettra qu’elle soit indexée dans différentes bases de données nationales et internationales. Elle l’est déjà en France, en Belgique et en Espagne. Nous espérons ainsi répondre à l’attente de nos auteurs.  Ce sera un moment important, et attendu, dans le développement, et la reconnaissance scientifique, de la revue.

Si vous êtes hors de France, et membre de l’association, vous pouvez, si vous le souhaitez, devenir des « référents » de l’association et de la revue. A ce titre vous pourrez nous solliciter, et en retour nous vous solliciterons, pour l’ensemble de nos activités. Faites-nous connaitre votre intérêt à le devenir.

L’association (2iSF) n’est pas réservée à quelques-uns. Nous souhaitons développer les échanges, dans une perspective comparée, entre tous les professionnels du droit fiscal, en France et à l’étranger, sans exclusive.

2iSF est et sera ce que vous en ferez.

Certains d’entre vous nous suivent, et participent à nos activités depuis 2008, année de la création de l’association. Pour d’autres vous nous avez rejoint depuis plus récemment. Nous invitons, les uns et les autres, à renouveler votre cotisation 2019.

A ceux qui nous écrivent et à tous ceux qui lisent cette news tous les deux mois, afin d’y trouver des informations des références et qui souhaitent participer à nos activités, n’hésitez pas à adhérer à l’association et à profiter de conditions exceptionnelles pour vous abonner à la « Revue européenne et internationale de droit fiscal » (Ed. Bruylant).

Nous attendons les uns et les autres avec impatience.

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